Le ministère de la Justice entend prendre une part active au nouvel élan de modernisation des services publics initié depuis 2002 par le Premier Ministre, pour permettre d’adapter la Justice aux évolutions de notre société.

Dès mon arrivée place Vendôme, j’ai souhaité que de nouveaux chantiers soient lancés afin de répondre aux priorités de notre temps : améliorer la rapidité, l’efficacité et la qualité de la réponse judiciaire, notamment pour les victimes, déployer des moyens adaptés et performants pour répondre à l’attente des justiciables, prolonger l’indispensable rélexion sur nos organisations et sur nos pratiques.

Le monde judiciaire a déjà intégré les nouvelles technologies dans son mode de fonctionnement. Cependant, une approche plus globale et prospective s’impose aujourd’hui.

Afin d’illustrer ce que pourrait être à l’avenir le traitement de certaines affaires judiciaires, j’ai demandé à la Commission Informatique Réseaux et Communication Electronique du ministère de la Justice (COMIRCE) de me proposer un scénario faisant appel à l’ensemble des technologies d’ores et déjà mobilisables.

Les travaux conduits en 2002 ont ainsi permis de préfigurer ce que pourrait être le tribunal du futur. Ils donnent une bonne idée des potentialités liées à l’usage des nouvelles technologies et tracent la voie d’une évolution de notre droit.

L’utilisation de ces nouveaux moyens de communication, loin d’éloigner la Justice du citoyen, permet au contraire aux magistrats, fonctionnaires et professionnels de la Justice de se consacrer à l’essentiel : rendre une justice plus humaine et plus accessible, au service des justiciables.

Avec le tribunal du futur, la Justice accède désormais à l’ère de la modernité sans sacrifier l’humanité qui se trouve au cœur de sa mission.

Dominique PERBEN
Garde des Sceaux
Ministre de la Justice